Le site du Ministère des sports détaille le dispositif et met à votre disposition différents outils supports (nous vous invitons à cliquer sur l'image ci-dessous pour accéder aux ressources proposées) :
Vous trouverez le dossier complet en consultant également la page dédiée suivante :
Le Pass’Sport - (sports.gouv.fr)
La foire aux questions relative au Pass'Sport est disponible ici.
Le dispositif est encadré par les Décrets n° 2021-1171 du 10 septembre 2021 et n° 2021-1808 du 23 décembre 2021 (vous pouvez également consulter les textes dans la rubrique Documents liés à droite du présent article).
Pour plus de précisions concernant la procédure à suivre pour la création du Compte Asso, nous vous invitons à cliquer sur l'image suivante :
Pour plus de précisions concernant la procédure de Référencement des associations, nous vous invitons à cliquer sur l'image suivante :
La notice d'information concernant la procédure de remboursement des associations est disponible en cliquant sur l'image suivante :
