Aller au contenu principal
Ouvrir le menu principal
Suivez nous sur Twitter
Suivez nous sur LinkedIn
Rechercher sur le site
Retour à l'accueil
Se connecter
Adhérer
Se connecter
Adhérer
Accueil
Le COSMOS
Qui sommes-nous ?
Les élus
L'équipe
Les services
Le réseau territorial
Le COSMOS dans la branche
Actualités
Actualités juridique & formation professionnelle
Actualités du COSMOS & son univers
Outils de l'employeur
Actualités juridique & formation professionnelle
Fiches pratiques
Poser une question
Texte de la CCNS
Outils de recrutement
Formations
L'organisme de formation
Les formations COSMOS
Publications
Contributions politiques
Féminisation
Interviews
Enquêtes
Communiqués
Accueil
Recherche
Réinitialiser
Type de contenu
Article
Fiche pratique
Formation
Thématiques
Absences pour maladie et évènements familiaux
Autres
CCNS et contours de la relation de travail salariée
CDD
CDI
CDI intermittent (CDII)
Champ d’application de la CCNS
Classification
Classification et rémunération
(-)
Complémentaire santé
Congés et jours fériés
Congés maternité, paternité, adoption, parental d’éducation
(-)
Congés payés
Congés spéciaux
Contrat de travail
Cotisations sociales
Cotisations sociales, mutuelle et prévoyance
Cumul de statuts et/ou d’emplois
Démission
Durées maximales de travail et temps de repos
Exécution et modification du contrat de travail
Fin de CDD
Formation professionnelle
Heures supplémentaires, complémentaires, dépassement
Jours fériés
Licenciement
Maladie et accident du travail
Organisation et modes de gestion du temps de travail
Pouvoir disciplinaire et pouvoir de direction
(-)
Prévoyance
Relation de travail salariée et autres statuts
Rémunération
Représentants du personnel et négociation collective
Retraite
Rupture conventionnelle
Rupture du contrat de travail
Santé et sécurité au travail
(-)
Sport professionnel
Temps de travail
Temps de travail effectif et temps atypiques
Texte de la CCNS
Résultats de recherche
Désolé, il n'y a pas de résultat pour votre recherche «
Sobriété énergétique
».
@
Fermer le formulaire de recherche
Contrat de travail
Salaires