09 septembre 2015 Le COSMOS dans Ping Pong Mag de la rentrée ! Retrouvez l'article sur le COSMOS dans le Ping Pong Mag de septembre-octobre 2015. En savoir plus
09 septembre 2015 Le COSMOS dans le Bulletin du CROS Provence-Alpes ! Retrouvez l'article sur le COSMOS dans le Bulletin du CROS Provence-Alpes de juin 2015. En savoir plus
08 septembre 2015 Le COSMOS dans Ping Pong Mag de cet été ! Retrouvez l'article sur le COSMOS dans le Ping Pong Mag de juillet-août 2015. En savoir plus
Fiche pratique 07 septembre 2015 Les obligations de l'employeur liées à la rupture du contrat Quel que soit le mode de rupture du contrat de travail, certaines formalités sont toujours… En savoir plus
07 septembre 2015 Courrier de Philippe DIALLO aux adhérents relatif au financement des formations par Uniformation Philippe DIALLO s'adresse aux adhérents du COSMOS au sujet du transfert des activités des OPCA… En savoir plus
14 août 2015 Décision de la Cour de cassation sur le forfait en heures sur l'année Le recours au forfait en heures sur l’année n’est possible que dès lors qu’un accord collectif le… En savoir plus
14 août 2015 Cotisations sociales - Recouvrement de la contribution au fonds paritaire de financement des organisations syndicales de salariés et organisations professionnelles d’employeurs Le fonds paritaire de financement des organisations syndicales de salariés et organisations… En savoir plus
14 août 2015 Licenciement mis en œuvre par une personne non habilitée par les statuts de l’association Les statuts d’une association doivent comporter certaines mentions obligatoires (L. 1er juill. 1901… En savoir plus
22 juillet 2015 Courrier de Philippe DIALLO aux adhérents relatif au financement des formations par AGEFOS PME Philippe DIALLO s'adresse aux adhérents du COSMOS au sujet du financement des formations… En savoir plus
21 juillet 2015 Droit des associations - Le sort des contrats de travail en cas de fusion, scission et apport d'actifs Le décret n° 2015-832 du 7 juillet 2015 pris en application de la loi du 31 juillet 2014 sur l… En savoir plus
