Document OPCA : courrier réponse du COSMOS à Profession Sport Loiret OPCA - Courrier réponse du COSMOS à PS Loiret Télécharger
Document Courrier de la DGEFP Courrier de la DGEFP au COSMOS concernant la collecte des contributions des entreprises relevant de la branche professionnelle du sport. Télécharger
Document Compte rendu non-approuvé BN du 12/01/12 Compte rendu non-approuvé BN du 12/01/12 Télécharger
Document Relevé de décisions non-approuvé du séminaire du 02/02/12 Relevé de décisions non-approuvé du séminaire du 02/02/12 Télécharger
Document Article : contributions à Uniformation, décision de la DGEFP La DGEFP confirme que les entreprises du sport ne pourront plus verser leurs contributions au titre du plan et de la professionnalisation à Uniformation. Télécharger
