07 février 2023 Covid-19 : fin des arrêts de travail dérogatoires depuis le 1 février Le dispositif des arrêts de travail dérogatoires, sans jours de carence et condition d’ancienneté… En savoir plus
12 avril 2023 Outil de calcul du coût de l'emploi CRDLA Sport Pour accompagner la création d'emploi, le COSMOS travaille avec le Centre de Ressources DLA Sport… En savoir plus
Fiche pratique 27 janvier 2021 Attributions et fonctionnement du CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés Le comité social et économique (CSE) est l’instance unique de représentation du personnel, créée… En savoir plus
20 janvier 2023 Elections du CSE : les nouvelles règles d'électorat La loi dite « Marché du travail » modifie les conditions requises pour être électeurs aux élections… En savoir plus
15 février 2024 Egalité femmes-hommes dans le sport : un nouvel accord de branche est conclu Les partenaires sociaux de la branche du sport ont conclu le 19 janvier 2024 un nouvel accord… En savoir plus
Fiche pratique 07 janvier 2020 L'élection du Comité Social et Economique (CSE) Le comité social et économique (CSE) est l’instance unique de représentation du personnel, créée… En savoir plus
14 février 2024 Avenant 198 à la CCNS : suppression du passage automatique 6/7 – jours fériés et temps de travail Le COSMOS a conclu le 19 janvier 2024 un avenant majeur modifiant la CCNS sur différents points… En savoir plus
Fiche pratique 31 janvier 2020 La négociation dérogatoire des accords d’entreprise Dans cette fiche, le COSMOS vous présente les différentes possibilités de négociation dérogatoire… En savoir plus
21 avril 2021 Le texte intégral actualisé Le texte intégral de la CCNS au 1er mai 2023 est disponible gratuitement en version numérique pour… En savoir plus
02 décembre 2021 Compte AT/MP dématérialisé obligatoire quelque soit l’effectif Depuis le 1er décembre 2021, toutes les entreprises et associations, quelque soit leur effectif,… En savoir plus