06 mai 2021 COVID-19 : relai des mesures de soutien aux entreprises et des dispositions sanitaires à prendre par les employeurs Le COSMOS relaie auprès de ses adhérents les informations et mesures énoncées par le Gouvernement… En savoir plus
21 mai 2021 Outil GPSST INRS : accompagnement des employeurs dans la prévention des risques professionnels Pour accompagner les entreprises et les associations dans l’évaluation de leurs pratiques de… En savoir plus
17 mars 2022 COVID-19 : « Guide repère entreprises » publié par le Ministère du travail. Depuis la suspension des mesures sanitaires intervenues le 14 mars 2022, le protocole national… En savoir plus
15 avril 2022 DUERP : Nouvelle obligation de dépôt dématérialisé La loi Santé au travail du 2 août 2021 est venue fixer de nouvelles règles concernant le document… En savoir plus
09 septembre 2022 Protection du pouvoir d'achat : le rachat de RTT La loi de finances rectificative pour 2022, en son article 5, instaure la possibilité pour les… En savoir plus
19 octobre 2022 Etablissement du DUERP : un outil adapté aux structures sportives pour vous accompagner L’INRS (institut national de recherche et de sécurité) et l’Assurance Maladie mettent à disposition… En savoir plus
15 décembre 2023 Augmentation du SMIC au 1er janvier 2024 Comme annoncé, le SMIC augmentera de 1,13% au 1er janvier 2024. En savoir plus
15 décembre 2023 Salaires minima conventionnels 2024 - l'avenant est étendu Les montants des salaires minima au 1er janvier 2024 sont encadrés par l'avenant n°189 du 28… En savoir plus
14 mars 2022 Levée du pass sanitaire / vaccinal dans les structures sportives pour les publics et les salariés Le pass vaccinal est suspendu à compter du 14 mars 2022 (pour rappel, le Pass vaccinal était en… En savoir plus
01 octobre 2021 Le SMIC augmente au mois d’octobre 2021 : impact sur les salaires minima du secteur Comme annoncé par la Ministre du travail mi-septembre, la valeur du SMIC augmente au 1er octobre… En savoir plus