07 mars 2025 Le COSMOS mobilisé sur tout le territoire cette semaine Cette semaine, le COSMOS a été présent sur plusieurs événements en France, illustrant son… En savoir plus
17 janvier 2020 Saisie sur rémunération - Barème 2020 / 2021 Retrouvez dans cet article le barème des saisies sur rémunération applicable depuis le 1er janvier… En savoir plus
19 mai 2022 Enquête n°13 : Situation économique et sociale des structures sportives La 13ème enquête COSMOS depuis mars 2020 fait le bilan de la situation économique et sociale des… En savoir plus
17 novembre 2015 Complémentaire santé : le COSMOS a signé un accord de branche Le 6 novembre, le COSMOS a signé un accord relatif à la mise en place d’un régime conventionnel de… En savoir plus
13 avril 2011 Transfert du recouvrement des contributions d'assurance chômage et des cotisations AGS aux URSSAF Depuis le 1er janvier 2011, les contributions au régime d'assurance chômage et les cotisations au… En savoir plus
06 septembre 2023 Rupture conventionnelle : nouveau régime social au 1er septembre 2023 Le régime de charges sociales applicable aux indemnités de ruptures conventionnelles a changé au… En savoir plus
03 février 2025 Rejoignez la galaxie COSMOS en 2025 ! En tant que structure sportive associative, du sport professionnel, marchande ou organisatrice d… En savoir plus
29 septembre 2020 Non paiement des contributions prévoyance au quatrième trimestre 2020 Les entreprises et associations couvertes par un organisme de prévoyance labellisé dans le cadre du… En savoir plus
31 mars 2021 Obligation de certification QUALIOPI au 1er janvier 2022 pour les organismes de formation – La date butoir approche ! L’obligation de certification des organismes de formation créée par la loi n° 2018-771 du 5… En savoir plus
12 mai 2014 La loi n°2014-288 du 5 mars 2014 portant réforme de la formation professionnelle La loi n°2014-288 relative à la formation professionnelle, l'emploi et la démocratie sociale a été… En savoir plus