02 mars 2018 Un forfait horaire avantageux sur le contrat de professionnalisation pour les primo-employeurs Uniformation propose un forfait horaire de prise en charge de 20€ sur le contrat de… En savoir plus
28 février 2018 Saisie sur rémunération - Barème 2018 Retrouvez dans cet article le nouveau barème des saisies sur rémunération applicable dès le 1er… En savoir plus
31 janvier 2018 Interventions et animations de réunions du COSMOS en région ! Besoin de réponses pratiques à des questions sur les contrats de travail, le temps de travail… que… En savoir plus
17 janvier 2018 Intervention du COSMOS auprès des clubs de Tennis du Val d'Oise samedi 13 janvier Samedi 13/01/2018, le COSMOS a eu le plaisir d’intervenir auprès des dirigeants de clubs de tennis… En savoir plus
05 janvier 2018 Le COSMOS, première organisation patronale de la branche du sport, pèse 97,15 % et est seule à disposer du droit d’opposition ! La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie… En savoir plus
21 décembre 2017 Formation professionnelle branche sport 2018 : dispositifs de formation et critères de financement Retrouvez les dispositifs de formation et critères de financement 2018, le catalogue de formation d… En savoir plus
12 décembre 2017 Lancement du catalogue formation branche sport 2018 Les partenaires sociaux de la branche lancent le catalogue sport 2018. 15 thèmes de formations sont… En savoir plus
08 décembre 2017 Extension de l'avenant 116 (salaires) - article en libre accès L'avenant 116, relatif aux salaires, a été étendu le 8 décembre. Le COSMOS vous explique, dans cet… En savoir plus
28 novembre 2017 Employeurs du sport : en 2018, votre complémentaire santé s’améliore ! (article en libre accès) En 2015, le COSMOS et les partenaires sociaux de la branche du sport ont conclu un accord mettant… En savoir plus
24 novembre 2017 Les nouvelles organisations syndicales représentatives dans la branche du sport sont désignées ! Paru le 18 novembre au Journal Officiel, l’arrêté du 10 novembre 2017 fixe la liste des… En savoir plus
16 novembre 2017 Nouvelles précisions relatives à l’assiette forfaitaire Depuis le 17 octobre, le site de l’URSSAF a apporté certaines modifications au sujet du dispositif… En savoir plus
16 novembre 2017 Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu : la mesure entrera en vigueur en 2019 ! (article en libre accès) Le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu, ou "PAS", originellement prévu par la Loi de… En savoir plus
03 novembre 2017 Le forfait-jours étendu à certains salariés non-cadres ! Le 18 octobre 2017, le COSMOS et certains syndicats de salariés ont signé l’avenant n° 123 à la… En savoir plus
30 octobre 2017 Fusion de certaines instances de représentation du personnel et création du Comité Social et Economique Au 1er janvier 2020, certaines instances représentatives du personnel telles que nous les… En savoir plus
23 octobre 2017 Associations : bénéficiez du crédit d’impôt de taxe sur les salaires ! Depuis le 1er janvier 2017, les associations et les organismes sans but lucratif peuvent bénéficier… En savoir plus
12 octobre 2017 Ordonnances : quelle période de transition vers le comité social et économique ? Les Ordonnances du 22 septembre 2017 réforment en profondeur le droit du travail et notamment l… En savoir plus
02 octobre 2017 Ordonnances : l’indemnité de licenciement est revalorisée ! Un décret publié au Journal Officiel du 26 septembre 2017 revoit à la hausse le montant de l… En savoir plus
25 septembre 2017 Les ordonnances réformant le Code du travail ont été publiées au Journal Officiel du 23 septembre 2017. Ces ordonnances impactent les obligations des employeurs. Elles sont applicables, selon les… En savoir plus
25 septembre 2017 L’interdiction de fumer et de vapoter dans l’entreprise A compter du 1er octobre 2017, l’interdiction de fumer dans l’entreprise sera étendu à l… En savoir plus
20 septembre 2017 Est-il possible pour un salarié de travailler durant ses congés? Au regard du droit français et européen, la réponse diffère selon le type de congé... En savoir plus
