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RD de la CPNI du 25 mai 2010

Relevé de décisions de la CPNI du 25 mai 2010
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Outil d'aide à la programmation et au suivi de la modulation et du CDI intermittent

Outil, sous forme d'un tableau excel, d'aide à la programmation et au suivi de la modulation et du CDI intermittent
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Formulaire CERFA du PV de l'élection des DP (titulaires)

Formulaire CERFA du PV de l'élection des DP (titulaires)
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Formulaire CERFA du PV de l'élection des DP (suppléants)

Formulaire CERFA du PV de l'élection des DP (suppléants)
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Circulaire DGT relative à la loi du 20 août 2008

Circulaire DGT relative à la loi du 20 août 2008, portant sur la rénovation de la démocratie sociale et la réforme du temps de travail
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Modèle de lettre de licenciement pour motif économique

Ce document a pour objectif de vous apporter une aide dans la rupture du contrat de travail de votre salarié. Le COSMOS ne saurait être tenu responsable de son utilisation.
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Modèle de lettre de convocation à l'entretien préalable en présence d'IRP

Ce document a pour objectif de vous apporter une aide dans la rupture du contrat de travail de votre salarié. Le COSMOS ne saurait être tenu responsable de son utilisation.
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Modèle de lettre de convocation à l'entretien préalable en l'absence d'IRP

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Modèle de lettre de licenciement pour motif personnel

Ce document a pour objectif de vous apporter une aide dans la rupture du contrat de travail de votre salarié. Le COSMOS ne saurait être tenu responsable de son utilisation.
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Diaporama de l'AG du 21 juin 2011

Diaporama de l'Assemblée Générale du COSMOS du 21 juin 2011
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