13 juillet 2011 Présentation du temps partiel thérapeutique A titre liminaire, nous précisons que le « mi-temps thérapeutique » ne fait l'objet d'aucune… En savoir plus
21 juin 2011 Fonctionnement et attributions du Bureau Le Bureau national, instance dirigeante restreinte du COSMOS, se réunit au moins 8 fois par an. En savoir plus
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17 mai 2011 Loi de simplification du droit, les apports principaux pour le droit du travail dans la branche du sport a loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit du 17 mai 2011, n° 2011-525, a été… En savoir plus
17 mai 2011 Panorama des jurisprudences d'avril 2011 Dans cet article, une présentation des jurisprudences sélectionnées pour l'intérêt présenté pour… En savoir plus
17 mai 2011 Zoom sur le traitement d'un salarié en CUI-CAE Récemment, le contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) a fait l'objet de deux décisions en… En savoir plus
17 mai 2011 Conclusion d'un accord d'intégration dans la branche du sport Un accord a été récemment signé pour faciliter l'intégration des entreprises relevant de la branche… En savoir plus
17 mai 2011 Précisions relatives au départ en retraite anticipé dans le cadre de la pénibilité La loi de novembre 2010 réformant notre système de retraite a prévu un dispositif de retraite… En savoir plus