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Le Contrat d'Etude Prospective Sport

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salaires_ccns_2009-2010-2011.pdf

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ccns_11_02_07.pdf

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Le dispositif Tepa

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Annexe au bulletin de paye sur l'état des heures supplémentaires

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Modèle de lettre de convocation des organisations syndicales en vue de la négociation du protocole préélectoral

Ce document a pour objectif de vous apporter une aide à la mise en place de vos élections du personnel. Le COSMOS ne saurait être tenu responsable de son utilisation.

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Modèle d'accord préélectoral

Ce document a pour objectif de vous apporter un point de départ pour la rédaction de votre projet d'accord préélectoral. Le COSMOS ne saurait être tenu responsable de son utilisation.

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Guide des salariés des élections des délégués du personnel

Présentation à destination des salariés des élections des délégués du personnel

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Liste des électeurs

Exemple de présentation de la liste à afficher avant les élections