06 mai 2021 COVID-19 : relai des mesures de soutien aux entreprises et des dispositions sanitaires à prendre par les employeurs Le COSMOS relaie auprès de ses adhérents les informations et mesures énoncées par le Gouvernement… En savoir plus
21 mai 2021 Outil GPSST INRS : accompagnement des employeurs dans la prévention des risques professionnels Pour accompagner les entreprises et les associations dans l’évaluation de leurs pratiques de… En savoir plus
17 mars 2022 COVID-19 : « Guide repère entreprises » publié par le Ministère du travail. Depuis la suspension des mesures sanitaires intervenues le 14 mars 2022, le protocole national… En savoir plus
15 avril 2022 DUERP : Nouvelle obligation de dépôt dématérialisé La loi Santé au travail du 2 août 2021 est venue fixer de nouvelles règles concernant le document… En savoir plus
19 octobre 2022 Etablissement du DUERP : un outil adapté aux structures sportives pour vous accompagner L’INRS (institut national de recherche et de sécurité) et l’Assurance Maladie mettent à disposition… En savoir plus
28 juin 2023 Aides COVID et demandes de remboursement par l'URSSAF Le COSMOS a récemment été saisi par plusieurs adhérents faisant l’objet d’une demande de… En savoir plus
25 janvier 2024 Le COSMOS a signé un avenant confirmant pour une durée indéterminée les durées minimales dérogatoires « Temps partiel » du chapitre 5 Nous avons négocié dans la branche Sport la prolongation des dispositions du chapitre 5 encadrant… En savoir plus
14 mars 2022 Levée du pass sanitaire / vaccinal dans les structures sportives pour les publics et les salariés Le pass vaccinal est suspendu à compter du 14 mars 2022 (pour rappel, le Pass vaccinal était en… En savoir plus
17 mars 2022 COVID-19 : levée des mesures sanitaires impactant les structures sportives Levée des mesures sanitaires impactant les structures sportives depuis le 14 mars 2022. Le… En savoir plus