08 octobre 2025 Le COSMOS engagé sur 4 évènements phares en ce début de semaine ! Mardi 7 octobre, le COSMOS a pris part à plusieurs événements majeurs du paysage sportif français,… En savoir plus
02 octobre 2012 Intégration des entreprises d'activités récréatives et loisirs sportifs dans le sport : validation du Conseil d'Etat Le Conseil d’Etat vient de confirmer le transfert, dans le champ de la CCN du sport, des… En savoir plus
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14 octobre 2011 Extension des avenants 58 à 61 à la CCNS Les avenants 58 à 61 sont étendus. En savoir plus
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05 juin 2015 Portabilité de la garantie prévoyance au 1er juin 2015 Au 1er juin 2015, la loi relative à la sécurisation de l’emploi généralise le principe de… En savoir plus
05 juin 2015 L'obligation de formation des salariés en CUI-CAE L’employeur doit former personnellement le salarié, lors de chaque contrat unique d’insertion (CUI)… En savoir plus
14 août 2015 Licenciement mis en œuvre par une personne non habilitée par les statuts de l’association Les statuts d’une association doivent comporter certaines mentions obligatoires (L. 1er juill. 1901… En savoir plus
