13 juillet 2011 Panorama des jurisprudences de mai 2011 Dans cet article, une présentation des jurisprudences sélectionnées pour l'intérêt qu'elles… En savoir plus
13 juillet 2011 Dématérialisation de la transmission de l'attestation Pôle Emploi Comme nous l'annoncions dans notre newsletter du mois de février 2011, un arrêté du 14 juin 2011… En savoir plus
13 juillet 2011 Présentation du temps partiel thérapeutique A titre liminaire, nous précisons que le « mi-temps thérapeutique » ne fait l'objet d'aucune… En savoir plus
21 juin 2011 Fonctionnement et attributions du Bureau Le Bureau national, instance dirigeante restreinte du COSMOS, se réunit au moins 8 fois par an. En savoir plus
21 juin 2011 Fonctionnement et attributions du Conseil Le Conseil national, organe de surveillance du COSMOS, se réunit au moins 3 fois par an. En savoir plus
25 mai 2011 Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et allègements de cotisations sociales Depuis la loi n° 2008-1258 du 3/12/2008 en faveur des revenus du travail, les employeurs tenus par… En savoir plus
17 mai 2011 Panorama des jurisprudences d'avril 2011 Dans cet article, une présentation des jurisprudences sélectionnées pour l'intérêt présenté pour… En savoir plus
17 mai 2011 Loi de simplification du droit, les apports principaux pour le droit du travail dans la branche du sport a loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit du 17 mai 2011, n° 2011-525, a été… En savoir plus
17 mai 2011 Signature des avenants 58 à 61 à la CCNS Outre l'accord d'intégration du 30 mars dernier, les partenaires sociaux de la branche du sport ont… En savoir plus
17 mai 2011 Zoom sur le traitement d'un salarié en CUI-CAE Récemment, le contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) a fait l'objet de deux décisions en… En savoir plus
17 mai 2011 Conclusion d'un accord d'intégration dans la branche du sport Un accord a été récemment signé pour faciliter l'intégration des entreprises relevant de la branche… En savoir plus
17 mai 2011 Précisions relatives au départ en retraite anticipé dans le cadre de la pénibilité La loi de novembre 2010 réformant notre système de retraite a prévu un dispositif de retraite… En savoir plus
14 mai 2011 Les acteurs La CCNS a été signée le 07 juillet 2005 par 6 syndicats de salariés et 2 organisations d'employeurs… En savoir plus
13 avril 2011 Rupture anticipée au titre de la pénibilité La réforme des retraites du 9 novembre 2010, en vue de restaurer l'équité, a ouvert un droit à… En savoir plus
13 avril 2011 Des précisions sur les chèques-vacances La loi a assoupli les conditions d'attribution des chèques vacances en 2009 pour les entreprises de… En savoir plus
13 avril 2011 Baisse du taux de cotisation AGS Par une décision du 28 mars 2011, le Conseil d'Administration de l'AGS a décidé de diminuer le taux… En savoir plus
13 avril 2011 Mise à jour du guide pratique Pour la première fois, la COSMOS a été associé à cette mise à jour, afin que soient mieux prises en… En savoir plus
13 avril 2011 Zoom sur la signature de la lettre de licenciement Récemment, la Cour de cassation avait rendu des arrêts relatifs à la qualité à agir du signataire… En savoir plus
13 avril 2011 Panorama des jurisprudences de mars 2011 Dans cet article, une présentation des jurisprudences sélectionnées pour l'intérêt présenté pour… En savoir plus
13 avril 2011 Transfert du recouvrement des contributions d'assurance chômage et des cotisations AGS aux URSSAF Depuis le 1er janvier 2011, les contributions au régime d'assurance chômage et les cotisations au… En savoir plus
