21 juin 2021 Guides pratiques relatifs à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Découvrez des outils pratiques d'accompagnement sur la thématique de l’égalité professionnelle… En savoir plus
28 juin 2023 Aides COVID et demandes de remboursement par l'URSSAF Le COSMOS a récemment été saisi par plusieurs adhérents faisant l’objet d’une demande de… En savoir plus
15 décembre 2023 Augmentation de la gratification des stagiaires en 2024 Depuis le 1er janvier 2024, la gratification horaire des stagiaires est égale à 4,35 euros. En savoir plus
Fiche pratique 15 juillet 2011 Le passage de l'avant CCNS à l'après CCNS Ma structure relève de la CCNS, mais j'appliquais d'autres sources de droit du travail (accords,… En savoir plus
31 janvier 2022 COVID-19 : fonds de solidarité renforcé au bénéfice des associations et entreprises sportives Le dispositif du fonds de solidarité accompagne jusqu'en décembre 2021 les associations et… En savoir plus
02 juin 2022 Requalification en contrat de travail : l’intervenant a 5 ans pour agir La Cour de cassation a posé pour principe que l’action en reconnaissance d’un contrat de travail se… En savoir plus
Fiche pratique 01 octobre 2012 Le champ d'application de la CCNS Ma structure relève-t-elle de la CCNS ? En savoir plus
16 novembre 2022 Réunion de notre réseau territorial Le COSMOS a réuni mercredi 16 novembre ses représentants territoriaux au sein de différentes… En savoir plus
Fiche pratique 04 février 2022 La relation salariée La Convention Collective Nationale du Sport (CCNS) règle les relations entre les employeurs et les… En savoir plus